Crédits - Mentions légales
Accueil   >   Crédits - Mentions légales

LES CONDITIONS D’UTILISATION
Toute personne qui accède au site de http://www.semaff.fr s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation, qui pourront pour certaines rubriques être complétées par des conditions particulières.

Toute personne est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la règlementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). http://www.semaff.fr n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d’une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

Les données présentes sur le site http://www.semaff.fr, comprenant son contenu et les marques commerciales de leurs auteurs, sont protégées par un droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle de ces données, à d’autres fins qu’une utilisation privative sur un quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction.

LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
La société COME ONLINE vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur ses sites bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite "Loi Informatique et Libertés". Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice du droit d’accès et de rectification, ou du droit d’opposition, adresser un courrier postal à : COME ONLINE.

INFORMATIONS SUR L’ORGANISME
Adresse postale :
63 rue Victor Sévère
97200 Fort-de-France - MARTINIQUE FWI

CREDITS
Directeur de publication : Président de la SEMAFF

Conception multimédia, développements et hébergement :
COME ONLINE Agence Internet - www.comeonline.net

Crédit rédactionnel : Agence Mots d’Ici